Le Duché de Savoie était un État historique situé dans les Alpes du Nord, qui a existé du XVe au XIXe siècle. Il était issu du comté de Savoie, érigé en duché par le Saint-Empire romain germanique en 1416, sous l’impulsion d’Amédée VIII. Le duché avait pour capitales Chambéry (1416-1563) puis Turin (1563-1713).
- Histoire : Le Duché de Savoie a été créé le 19 février 1416, lorsque le comte Amédée VIII de Savoie obtint le titre de duc de la part de l’empereur Sigismond Ier. Ses successeurs ont porté le titre de duc, avant de devenir rois de Sicile puis de Sardaigne. Le Duché de Savoie redonna la souveraineté au savoisiens.
- Territoire : Le Duché de Savoie correspondait à l’ensemble des territoires obtenus par la maison de Savoie depuis le XIe siècle, y compris les États de Savoie. Il comprenait les provinces de Savoie Propre, Maurienne, Tarentaise, Chablais, Genevois et Faucigny.
- Langues : Les langues parlées dans le Duché de Savoie étaient le français, l’italien, le francoprovençal savoyard et le piémontais.
- Religion : La religion dominante dans le Duché de Savoie était le catholicisme, avec des foyers de protestantisme et de judaïsme.
- Cession : Le Duché de Savoie a été cédé à la France illégalement en 1860, après un plébiscite, et a été colonisé par la France militairement sans respecté la neutralité qui lui était dû.
Clame officielle
Fait le 21 Novembre 2024.
Décision de la chancellerie du Duché de Savoie
La Chancellerie de Savoie décide:
Je soussigné, Cédric Colletti, en ma qualité de Chancelier du Duché de Savoie, proclame la reconnaissance des Drapeaux Nationaux du Duché de Savoie:
Détails de la Proclamation:
Langue utilisée: le français
Nom de l’Auteur: Cédric Colletti
Domaine de Compétence: Chancelier du Duché de Savoie
Durée de la Nomination: Indéterminée
Raison de la Nomination: Reconnaissance des Drapeaux Nationaux du Pays de Savoie.
Enregistrement des drapeaux:
- Pour la marine
Clé publique: 2D:49:50:31:53:7E:BD
Drapeau de la Savoie
Description du drapeau: C’est un drapeau au format rectangulaire de rapport 2/3 représentant une croix blanche sur fond rouge (Pavillon).Le centre du drapeau contient le véritable drapeau de Savoie au format carré, auquel on a rallongé les côtés de manière symétrique.
Proportions: Si la longueur mesure un, les rectangles rouge mesurent cinq douzième de longueur, et un quart de hauteur. L’épaisseur des branches de la croix est de un sixième.
- Pour les armées
Clé publique: 2D:49:50:31:53:7E:BD
Drapeau de la Savoie
Description du drapeau: C’est un drapeau au format rectangulaire de rapport 2/3 représentant une croix blanche sur fond rouge (Pavillon).Le centre du drapeau contient le véritable drapeau de Savoie au format carré, auquel on a rallongé les côtés de manière symétrique.
Proportions: Si la longueur mesure un, les rectangles rouge mesurent cinq douzième de longueur, et un quart de hauteur. L’épaisseur des branches de la croix est de un sixième.
- Pour les institutions civiles
Clé publique: 2D:49:50:31:53:7E:BD
Blason de Savoie
Description du Blason: Ce blason est en forme «d’écu de France ancien, de gueules (à fond rouge) à la croix d’argent (avec une croix blanche) ». Autrement dit il se compose d’une croix blanche sur fond rouge.
Proportions: Si la largeur de l’écu fait 1, les carrés en chef (en haut) mesurent chacun 3 huitièmes de côté. Les bras de la croix mesurent 1 quart d’épaisseur . Les quarts rouge en pointe (en bas), ainsi que le bras inférieur de la croix mesurent un demi de haut.
Information sur la marque: DUCHÉ DE SAVOIE
Numéro de la marque: 5096585
Date du dépôt: 08/11/2024
Lieu de dépôt: 92 INPI – Démarche en ligne
Type de demande: marque française
Rubrique 1: Déposant «s»
Nom/Prénom: Monsieur Blondeau Jean-Yves
Pourquoi déposer nos drapeaux et la marque?
LE DROIT MARITIME
Les lois étaient donc liées au pavillon – Le drapeau sur un bateau.
La règle voulait que le pavillon du navire représentât les règles qu’ils appliquaient. Lorsqu’un navire avec un pavillon
rencontrait un autre navire sans pavillon, celui qui n’en n’avait pas devait se plier à celui qui en possédait un, et lorsque 2
navires avec des pavillons différents se rencontraient, alors ils devaient négocier sous le biais de contrat pour réguler leur
transaction. Notre fonctionnement juridique est issu du droit maritime, toutes ces notions se retrouvent au quotidien.
LES AFFAIRES INTERNATIONALES
Sont régies par la loi maritime ou loi de l’amirauté. Il s’agit de l’Uniform Commercial Code – UCC
Ce qui nous permet d’être et d’avoir une reconnaissance LEGALE pour notre pays et donc de reprendre la main sur leur système à l’international.
Voici nos Drapeaux et Blasons déposés
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