Auteur/autrice : La Chancellerie
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Secrétaire d’État du Duché de Savoie
Dans certain pays; Secrétaire d’Etat du Duché de Savoie Claire Th.
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Assurance savoisienne
Assurance véhicules terrestres (en cour d’organisation) Tout véhicule terrestre à moteur doit être assuré, même s’il n’est pas utilisé régulièrement. Selon la loi, un véhicule terrestre à moteur est défini comme tout véhicule automoteur destiné à circuler sur le sol, qui peut être actionné par une force mécanique sans être lié à une voie ferrée,…
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Le droit international
Droits des peuples autochtones Le droit des peuples autochtones est une discipline juridique internationale qui vise à protéger les 370 millions de personnes composant les peuples autochtones, ainsi que leurs modes de vie. Cette protection englobe leurs organisations sociales, économiques et politiques, ainsi que leurs conceptions politiques, sociales, économiques et culturelles. La Déclaration des Nations Unies…
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Ministre des Armées
Le Ministère des Armées est l’administration responsable de la préparation et de la mise en œuvre de la politique de défense en Savoie. Voici quelques points clés sur sa définition et ses responsabilités :
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Le Senat Souverain de Savoie®©(officiel).
Historique C’est en 1559 que le Duc de Savoie dote Chambéry d’une couronne sous le nom de Sénat de SavoieOfficialisé par Emmanuel Philibert Duc de Savoie, grâce à l’édit du 12 août 1559 , le Sénat de Savoie est reconnu comme l’institution judiciaire du Duché de Savoie. À ce titre, il est doté de privilèges.…
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Ministère de la justice
Le Ministère de la Justice en Savoie est une administration centrale chargée de la gestion des moyens de la justice, de la conduite de la politique judiciaire et d’action publique, et de la prise en charge des êtres vivants qui lui sont confiés par l’autorité judiciaire. Le ministère de la Justice est dirigé par un…
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Administratif
Demande de carte d’identité savoisienne (en cour d’organisation) La carte d’identité savoisienne est un document d’identité créé par le Duché de Savoie®©. Elle est destinée à afficher la souveraineté du territoire de Savoie. Celle-ci est attribuée en rapport au règlement basé sur la constitution du Duché de Savoie®©, son coût est de 50 € (timbre savoisien),…
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La Chambre des commerces industries, métiers et artisanats
Chambre de commerce et d’industrie (CCI) : Elle représente les intérêts des entreprises commerciales et industrielles dans une zone géographique. Elle offre des services pour aider à la création et au développement des entreprises. Le réseau national est appelé CCI Savoie et est affilié au Ministère de l’Économie et des Finances. Chambre de métiers et de…
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Chancellerie du Duché de Savoie®©
La chancellerie d’un pays est une administration centrale qui dirige et coordonne les activités diplomatiques, politiques et administratives du gouvernement. Elle est généralement placée sous la direction d’un chancelier, qui est un haut fonctionnaire responsable de l’ensemble des services diplomatiques et administratifs. Fonctions La chancellerie d’un pays peut exercer les fonctions suivantes : Exemples Étymologie…